Le SYMBO est administré par un comité syndical composé de délégués titulaires et de délégués suppléants, désignés par les assemblées délibérantes des membres du SYMBO,
à raison de :
Membres |
Nbre de délégués titulaires |
Nbre de délégués suppléants |
Département de la Charente-Maritime |
5 |
2 |
Département des Deux-Sèvres |
3 |
1 |
Syndicat Mixte AEP 4B |
1 |
1 |
CC Vals de Saintonge |
14 |
7 |
CC Mellois en Poitou |
10 |
5 |
CC Aunis Sud |
1 |
1 |
CA Rochefort Océan |
1 |
1 |
CA du Niortais |
1 |
1 |
Suite aux élections du 22 septembre 2020 en Comité syndical du SYMBO ont été élus et immédiatement installés comme délégués :
Délégués titulaires |
Délégués suppléants |
|
Conseil Départemental de la Charente-Maritime : 5 voix |
||
ALOE Caroline |
DE ROFFIGNAC Françoise |
DUCROCQ Marie-Karine |
GAY Gilles |
GODINEAU Jean-Claude |
VILLAIN Stéphane |
CHEDOUTEAUD Stéphane |
|
|
Conseil Départemental des Deux-Sèvres : 3 voix |
||
MAUFFREY Philippe |
BARILLOT Dorick |
MISSIOUX Marie-Pierre |
FOUILLET Olivier |
|
|
CDC Vals de Saintonge : 14 voix |
||
DUGUY Jean-Luc |
POINOT-RIVIERE Annie |
HAREL Bruno |
GOGUET Jacques |
GIRAUD Thierry |
FERRU Christian |
VILLENEUVE Alain |
PERAUD Danièle |
CICQUEL Roseline |
GIOVANNINI Marie-Claude |
GIBAULT Claudie |
FLOCH-RUJU Valérie |
TACHE Ornella |
GARNIER Michel |
LAMARE Rémi |
MOUTARDE Jean |
GOURRAUD Julien |
PELLETIER Michel |
LEAUD Jean-Luc |
EMARD Frédéric |
ALBRECHT Sylvain |
CDC Mellois en Poitou : 10 voix |
||
BERTHONNEAU Frédéric |
BERNARDIN Jocelyne |
HAYE Jean-Marie |
PETIT Patrick |
NIVELLE Jean-Pierre |
PICARD Marylène |
BARRE Daniel |
CACLIN Philippe |
FOUCHE Jean-Louis |
NEAU Michel |
MARTIN Christian |
GALIGAZON Stéphanie |
GICQUIAUD Floriane |
SABOURIN BENELHADJ Muriel |
MARTIN François |
CARO : 1 voix |
||
BESSAGUET Bruno |
|
BURNET Alain |
CDC Aunis Sud : 1 voix |
||
BOUTTEAUD Louis |
|
BERNARD Micheline |
CAN : 1 voix |
||
MOINARD Marcel |
|
MARTINS Elmano |
SMAEP 4B : 1 voix |
||
BOUFFARD Christian |
|
POINAS Sylviane |
Chacun des délégués est désigné pour la durée du mandat qu’il détient. Le mandat d’un délégué expire en même temps que le mandat au titre duquel il a été désigné pour siéger au comité syndical.
Les modalités de fonctionnement du comité syndical sont fixées dans le règlement intérieur du SYMBO.
Le comité syndical peut inviter à participer toute personne qualifiée ou organisme ressource, représentatifs du territoire.
Le Président de la Commission Locale de l'Eau du SAGE assiste aux séances. Il prend part aux débats sur invitation du Président, mais ne participe pas aux votes.
MODALITES DE VOTE
Les délégués disposent d’une voix délibérative.
En cas d’empêchement d’un délégué, celui-ci peut donner, au délégué de son choix, pouvoir écrit de voter en son nom. Le nombre de pouvoirs est limité à deux par délégué.
Le comité syndical n’est réuni valablement pour prendre des décisions que si le quorum est atteint à la majorité simple des voix présentes ou représentées.
Toutefois, si le comité syndical ne se réunit pas au jour fixé par la convocation en nombre suffisant, la réunion se tient de plein droit dans un délai de 15 jours. Les délibérations sont alors valables quel que soit le nombre de voix présentes ou représentées.
Les délibérations du comité syndical sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés.
ATTRIBUTIONS
Le comité syndical élabore son règlement intérieur et règle par délibération, les affaires du SYMBO sur :
- budgets, comptes administratifs, emprunts et acceptation de dons et de legs,
- répartition des charges entre les membres,
- bilans et évaluations annuels et pluriannuels,
- effectifs et statuts du personnel,
- validation des programmes d’actions,
- commandes publiques,
- modifications statutaires,
- transfert du siège.
COMITE EXECUTIF
Le Comité syndical a élu le 22 mars 2018 :
M. Frédéric EMARD : Président du SYMBO
M. Philippe CACLIN : Premier Vice-Président
Mme. Ornella TACHE : Deuxième Vice-Président
M. Michel GARNIER : Troisième Vice-Président
M. Thierry GIRAUD : Quatrième Vice-Président